Groupes miroirs

Objectif

Les groupes miroirs constituent des groupes de réflexion et de suivi de l’activité réglementaire et technique. Ils sont notamment sollicités pour soutenir la participation de l’APCC aux comités de pilotage règlementaires en produisant des recommandations et des commentaires pour l’avancée des travaux.

 

Fonctionnement

Les groupes miroirs sont sollicités ponctuellement par le bureau et le coordinateur de l’association pour élaborer et formaliser la position de l’APCC à l’occasion de réunions de pilotage multipartites. Les membres du groupe sont invités à réagir sur des documents de réflexion et de synthèse sur les thèmes abordés. Ils peuvent être appelés à participer à ces réunions lorsque le contexte institutionnel le permet. Les travaux du pôle de coordination nationale sur les bilans GES et du comité de gouvernance de la base carbone sont directement suivis par les membres du bureau de l’association.

 

Groupes existants

 

Pôle de Coordination Nationale Bilan GES

Pilote: Jacques Aflalo

Le Pôle de Coordination Nationale est chargé de définir la méthodologie applicable pour la mise en œuvre de l’article 75. L’APCC participe à l’élaboration de cette méthodologie officielle via son groupe miroir afin d’intégrer davantage d’émissions indirectes dans les Bilans GES.

 

Comité de gouvernance de la Base Carbone

Pilote: Damien Joliton

Ce groupe de travail répond au souhait de l’ADEME de voir l’APCC participer au Comité de gouvernance de la Base Carbone. Cette instance chargée de la gestion de la base de données de facteurs d’émission de référence en France statue notamment sur l’entrée de nouveaux facteurs d’émission dans la Base.

 

Facteur d’émission de l’électricité

Pilote: Guillaume Neveux

Ce groupe a pour vocation de prolonger les réflexions de l’APCC suite à son activité sur le sujet en GT en 2011 et aux ateliers de la journée technique du 12 avril 2012.

 

Commissions OEET FE Transports

Pilote: Olivier Laguitton

Ce groupe de travail vise à définir les facteurs d’émission destinés à intégrer la Base Carbone dans le cadre de commissions spécifiques à chaque mode de transport.

 

Evolution réglementaire RSE – Bilan GES

Pilote: Jacques Aflalo

Ce groupe de travail a été proposé par l’ADEME à ses parties prenantes dans le but de contribuer à la réglementation. Il s’agit de rapprocher les articles 75 et 225 pour davantage de lisibilité. Ce travail s’effectuera principalement cet été au cours de plusieurs réunions de travail, à l’occasion desquelles l’APCC est invitée à contribuer en faisant des recommandations sur ce sujet.